La découverte d’un sol pollué suscite souvent de l’inquiétude. Que ce soit lors de la vente d’un terrain, d’un projet de construction ou à la suite d’une activité industrielle, la présence de polluants peut ralentir, voire bloquer un projet. Heureusement, il existe des solutions techniques et réglementaires pour dépolluer un sol efficacement. Comprendre les étapes d’un assainissement, les responsabilités juridiques et les possibilités techniques permet d’agir sereinement, en évitant les erreurs coûteuses.
Pourquoi et quand faut-il dépolluer un sol ?
Un sol pollué ne se reconnaît pas toujours à l’œil nu. Il peut contenir des polluants d’origine ancienne ou plus récente. Ces pollutions du sol peuvent migrer en profondeur et atteindre les nappes souterraines, entraînant des risques sanitaires ou écologiques.
Plusieurs situations peuvent potentiellement déclencher une obligation ou une nécessité de traiter les terres polluées. Cela peut se produire lors d’une demande de permis d’urbanisme, d’un changement d’affectation du terrain, d’un acte de vente, ou à l’occasion de travaux qui révèlent une pollution. En Région de Bruxelles-Capitale ou en Wallonie, ces démarches sont encadrées par une législation stricte. Des études de sol, un diagnostic approfondi et, le cas échéant, un projet d’assainissement peuvent s’imposer.
Quelles sont les étapes de la dépollution des sols ?
Dépolluer un sol ne s’improvise pas. Le traitement des pollutions repose sur une démarche progressive, structurée en plusieurs phases, et encadrée par les autorités régionales compétentes. Si la méthodologie générale est similaire en Wallonie et à Bruxelles, certaines étapes varient selon le régime juridique applicable et le type de pollution concernée.
Vérification de l’état du sol
Elle se fait via une étude d’orientation (Wallonie) ou une reconnaissance de l’état du sol (Bruxelles), afin de détecter une éventuelle pollution du sol ou des eaux souterraine.
Caractérisation de la pollution
Si une pollution est avérée, une étude de caractérisation (Wallonie) ou une étude détaillée (Bruxelles) permet d’en mesurer l’ampleur et la nature exacte.
Évaluation des risques
En Wallonie, une pollution nouvelle (survenue après le 30 avril 2007) implique un assainissement. Pour une pollution historique, une étude de risques détermine si des mesures de sécurité sont suffisantes ou non. Si les risques sont intolérables pour la santé humaine, l’environnement ou l’eau souterraine, un assainissement s’impose. À Bruxelles, l’étude de risques ne s’applique que dans certains cas, notamment pour les pollutions orphelines ou en cas de gestion du risque. Soit des mesures de restrictions d’usage s’imposent, soit un projet de gestion du risque est requis.
Préparation du plan d’assainissement
L’expert propose les techniques appropriées si un traitement actif s’impose : traitement in situ, excavation, confinement, etc., selon les polluants, la profondeur et l’usage prévu du site.
Réalisation du plan d’assainissement
Les travaux d’assainissement sont effectués sous la supervision de l’expert.
Evaluation finale
Après travaux, des analyses permettent de vérifier que les seuils réglementaires sont respectés. Un rapport d’évaluation finale est remis à l’Administration afin d’obtenir un document attestant que le sol a été assaini
Pour un approfondissement sur les obligations et procédures spécifiques à Bruxelles, consultez notre article dédié : « Pollution du sol à Bruxelles : assainissement est‑il nécessaire ? »
En savoir plus sur les études de sol?
Quelles techniques utiliser pour dépolluer un sol ?
Il existe plusieurs techniques pour dépolluer un sol. Le choix dépend du type de pollution (hydrocarbures, métaux, solvants…), de sa profondeur, de l’usage futur du site, et des contraintes techniques ou économiques.
Certaines méthodes permettent de traiter les polluants sur place (in situ). C’est le cas, par exemple, de la bioremédiation, qui utilise des micro-organismes pour dégrader les contaminants. D’autres techniques comme l’oxydation chimique ou la réduction chimique visent à neutraliser les polluants sans excavation.
Quand la pollution est peu profonde et accessible, une excavation du sol peut être envisagée comme solution simple et efficace. Les terres sont alors transportées vers une installation autorisée (centre de traitement) où elles subissent des traitements biologiques, physico-chimiques ou thermiques (désorption thermique, lavage, tri granulométrique…).
Dans certains cas, les terres restent en place, mais des mesures de confinement sont mises en œuvre pour empêcher tout contact. Cela peut inclure des revêtements de sol, des couches d’étanchéité ou des terres propres. Ce type de solution est privilégié lorsque les risques de dispersion sont faibles et que les terres ne peuvent pas être traitées de manière économiquement viable.
Les eaux souterraines peuvent aussi être contaminées, en particulier dans les sols perméables ou à nappe peu profonde. Des techniques spécifiques existent alors : pompage et traitement en surface ou traitement chimique in situ pour dégrader les polluants. Ces méthodes nécessitent un suivi régulier pour s’assurer de leur efficacité dans le temps.
Combien coûte une dépollution de sol ?
Le coût d’un assainissement dépend de nombreux facteurs : la nature et l’étendue de la pollution, la profondeur impactée, le type de sol, les techniques mobilisées, l’accessibilité du site, ou encore la gestion des terres excavées.
Il est important de distinguer deux phases : d’une part, les études de sol (diagnostic, caractérisation, analyse des risques), nécessaires pour définir les mesures à prendre ; d’autre part, les travaux de dépollution à proprement parler, réalisés en phase chantier.
La phase d’étude
La phase d’étude représente généralement un coût plus modéré, mais indispensable, pour orienter les décisions techniques. À titre indicatif, une étude d’orientation en Wallonie (ou une reconnaissance de l’état du sol à Bruxelles) coûte en moyenne entre 8 000 et 12 000 € HTVA en Région wallonne, et entre 3 500 et 10 000 € HTVA en Région bruxelloise, hors gros sites industriels. Pour la caractérisation de la pollution, les coûts sont plus variables, car ils dépendent directement des résultats du diagnostic initial, du type de sol, de la profondeur des forages ou du nombre d’analyses à réaliser.
La phase chantier
Les frais de chantier, eux, varient largement selon la complexité du site et selon l’ampleur et le type de pollution. Un traitement simple, sans intervention sur les eaux souterraines, peut se limiter à quelques dizaines de milliers d’euros. Un projet complexe, combinant excavation, traitement des eaux, confinement ou injection in situ, avec un suivi environnemental sur plusieurs années, peut atteindre plusieurs centaines de milliers d’euros, voire plus dans certains cas.
Il est donc essentiel de bien anticiper ces coûts dès les premières étapes, car ils influencent directement la rentabilité d’un projet immobilier ou la faisabilité d’un changement d’affectation du site.
A Bruxelles, des primes peuvent être octroyées pour couvrir une partie des coûts liés aux traitements ou la gestion du risque en cas de pollution orpheline.
À qui faire appel pour dépolluer un sol ?
La gestion des sols pollués est un métier exigeant. Il requiert une connaissance technique des modes de pollution, des méthodes d’assainissement et du cadre réglementaire applicable. Seuls des experts agréés sont habilités à encadrer un projet de dépollution en Région bruxelloise ou en Wallonie.
Chez Sol-Ex, nous vous accompagnons depuis la première étude jusqu’à la validation finale du traitement. Notre équipe prend en charge la gestion du projet, le dialogue avec l’administration, l’analyse des options techniques, la maîtrise des coûts, et le suivi environnemental sur site.
Vous êtes concerné par un terrain pollué ou concerné par des obligations d’étude ?