Gestion des risques
Une pollution a été identifiée sur votre site ? Pas de panique ! Si vous n’êtes pas responsable de cette pollution, l’assainissement n’est pas forcément une obligation.
Dans tous les cas, chez Sol-Ex, nous commençons cette nouvelle étape en réalisant pour vous une étude de risques.
Lors de votre procédure sol, il est possible que des pollutions soient mises en évidence sur votre parcelle. S’il s’agit de pollutions historiques ou orphelines, alors nous évaluons leur dangerosité grâce à l’étude de risques. Lors de cette étude, nous évaluons le risque que représentent les pollutions observées pour l’environnement et pour la santé humaine.
Cette étude est une étape clé de la procédure sol. En effet, elle déterminera si la procédure peut s’arrêter après cette étude ou si des démarches supplémentaires seront nécessaires pour gérer le risque et le rendre tolérable.
Une étude de risques bien menée permet d’évaluer les risques de la manière la plus représentative de la réalité et de prévoir des travaux de traitement uniquement si cela s’avère nécessaire.
Une procédure différente selon la région
À Bruxelles
À Bruxelles, si une pollution orpheline a été découverte au droit de votre site, nous réalisons pour vous une étude de risques après l’étude détaillée. Dans certains cas, ces deux études peuvent d’ailleurs être réalisées conjointement. C’est lors de cette étude de risques que nous déterminerons la suite de la procédure sol.
La réalisation de l’étude de risques
Le saviez-vous ?
Une prime est octroyée par la Région de Bruxelles-Capitale pour la réalisation d’une telle étude de risques.
La gestion des risques
En cas d’absence de risque ou de menace grave
Si aucun risque n’est identifié sur votre parcelle à Bruxelles comme en Wallonie, la procédure sol peut s’arrêter.
Dans certains cas, nous prévoyons des impositions (restriction d’usage ou d’utilisation) afin de garantir que ce risque reste tolérable dans le futur. Par exemple, si une pollution dans le sol ne représente pas de risque grâce à la présence d’un revêtement de sol, nous prévoyons le maintien dans le futur de ce revêtement de sol sur votre site.
En cas de menace grave en Wallonie
En Région wallonne, si nous évaluons que la pollution du sol et/ou de l’eau souterraine présente une « menace grave », alors des travaux d’assainissement devront être réalisés sur votre terrain afin de rendre le risque tolérable.
En cas de risque intolérable à Bruxelles
En Région de Bruxelles-Capitale, si nous identifions que la pollution sur votre terrain présente un risque intolérable, nous envisagerons des travaux de gestion du risque afin de rendre le risque tolérable.
Dans les cas les plus favorables, ces travaux peuvent par exemple consister en des aménagements légers comme l’installation d’une ventilation forcée dans un bâtiment. Dans les cas plus lourds, nous prévoirons la réalisation d’un traitement partiel ou total de la pollution afin de rendre le risque tolérable. Ces travaux peuvent faire l’objet d’une prime de la Région de Bruxelles-Capitale. Nous évaluons cette possibilité avec vous.
Besoin d’un expert en gestion des risques ?
Faites appel à Sol-Ex, bureau d’expert agréé en dépollution de sol à Bruxelles et en Wallonie.
Nous vous accompagnons avec professionnalisme dans votre procédure sol.